AIGUILLON : RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 27 FEVRIER 2018, 18H3

20 février 2018 - 526 vues

ORDRE DU JOUR  AFFAIRES DIVERSES
1. Présentation projet réseau de chaleur par le SDEE47, maître d'ouvrage  FINANCES- COMPTABILITÉ

2. Compte Administratif 2017/ Compte de Gestion 2017
2.1 Approbation des Comptes administratifs 2017 2.2 Approbation des Comptes de gestion 2017

3. Affectation des résultats 2017
3.1 Budget principal commune
4. Vote du Budget Primitif 2018
4.1 Détermination des taux d'imposition 2018 - Taxes directes locales et taux-relais de CFE 4.2 Vote des Budgets Primitifs 2018 (Commune, eau potable, assainissement 4.3 Subventions de fonctionnement 2018 aux associations

5. Budget principal Commune – Création AP-CP Autorisation de programme Crédit de Paiement - Opération Aménagement des Espaces Publics du Centre Ville
BIENS COMMUNAUX
6. Bilan des cessions et acquisitions effectuées en 2017
ADDUCTION EAU POTABLE / ASSAINISSEMENT
7 . Schéma Directeur d'Assainissement : Autorisation de lancement d'une Enquête Publique
ENFANCE/JEUNESSE
8 . Participation des communes de résidence aux frais de scolarité 2017/2018 : DÉCISIONS
9. Marché 2018-01 Procédure Adaptée – Attribution du marché - Opération de fouilles archéologiques préventives -Place Clémenceau, Espiau et autres rues .

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